Objet du traitement
Nous vous enverrons des emails d'informations avec les différentes études proposées au CRNL. Si vous correspondez aux critères d'inclusion (âge, niveau d’étude…) d'une étude en cours et souhaitez participer, vous pourrez contacter la personne en charge de l'étude.
Toutes les études que nous vous proposerons disposent des autorisations législatives (cpp, ansm..) et vous serez libre de refuser ou d’accepter de participer.
Pour poursuivre, vous devez cocher la case ci-dessous "J'ai plus de 18 ans et je donne mon accord pour le recueil et le traitement de mes données. Je souhaite compléter mon inscription" et valider votre choix en cliquant sur "suivant". Ainsi donnerez votre accord pour le recueil et le traitement de vos données. Si vous ne souhaitez pas que l’on recueille et traite vos données, il vous suffit de quitter cette page.
Si vous quittez ce formulaire avant la fin et donc le remplissez partiellement, l'ensemble des données saisies avant votre sortie seront supprimées.
Base légale du traitement :
Ce traitement des données a pour fondement juridique l’article 6 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), à savoir l’exécution d’une mission d’intérêt public (la recherche) dont est investi le responsable de traitement.
Destinataires des données :
Les informations recueillies vous concernant vont faire l’objet d’un traitement par l’UMR5292- Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL), représenté son Directeur, Monsieur Laurent BEZIN ; CH Le Vinatier - Bâtiment 452, 95 bd Pinel, 69675 BRON CEDEX et la Délégué à la Protection des Données, Madame Gaelle BUJAN ; 17, rue Notre-Dame des Pauvres ; 54519 VANDOEUVRE-LES-NANCY ; France, dpd.demandes@cnrs.fr, 0383856426 ).
Les destinataires des données sont le personnel de l'UMR5292 impliqué dans les études auxquelles vous êtes susceptible de participer (chercheurs, ingénieurs, techniciens, administratifs, doctorants, stagiaires). Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Durée de conservation de vos données :
Vos données à caractère personnel seront conservées pour une durée de : 5 ans maximum. A l’issue de ces 5ans, un email vous sera adressé pour vous proposer de rester inscrit dans cette base de volontaires. Si vous ne vous opposez pas à votre réinscription, vos données seront conservées. Si non, elles seront effacées.
Droits des personnes :
Conformément au règlement européen de la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en adressant un e-mail à : volontaires.crnl-lyon@inserm.fr, ou par voie postale à l'adresse Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon, Pôle d'Harmonisation & d'Accompagnement en Réglementation et Éthique, Centre Hospitalier Le Vinatier, Bât. 462 _ Neurocampus Michel Jouvet, 69675 Bron Cedex.
En cas de difficulté pour exercer vos droits, vous pouvez également contacter la Déléguée à la Protection des Données du CNRS, Mme Gaëlle Bujan par mail : dpd.demandes@cnrs.fr
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL en ligne : https://www.cnil.fr/.
